RNOD - Registo Nacional de Objectos Digitais
Traité de paix entre la France et la Savoye. Conclu à Turin le 29. Aoust 1696
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Lettre du Roy, ecrite à Monseigneur lªArchevêque de Paris, duc de Sainct Cloud pair de France. Pour faire chanter le Te Deum en lªeglise Notre-Dame, en action de graces de la paix concluë avec M. le Duc de Savoye
Traité de suspension d'Armes en italie. Conclu à vigevano le septiéme Octobre 1696
Contrat de mariage de monseigneur le Duq de Bourgogne avec Madame Princesse de Savoye
Traité de paix entre la France et lªEspagne, conclu à Ryswick le 20. Septembre 1697
Lettre du Roy, ecrite à Monseigneur lªArchevêque de Paris, Duc de Saint Cloud, pair de France. Pour faire chanter le Te Deum en lªEglise Notre-Dame, en action de graces de la paix
Traité de paix entre la France et lªAngleterre. Conclu à Rysvvick le 20. Septembre 1697
Traitez de paix et de commerce navigation et marine, entre la France et les Etats generaux des Provinces Unies des Pays-Bas. Conclus à Rysvvick le 21. Septembre 1697
Ordonnance du Roy, pour la publication de la paix avec la Hollande. Du 19 Octobre 1697
Lettre du Roy, ecrite à Monseigneur lªArchevêque de Paris pour faire chanter Te Deum en lªEglise Notre-Dame, en action de graces de la paix coclue avec lªempereur & lªempire